Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECANIERIE
ARMAND DANIEL

Numéro de dépôt :
99812353
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque MECANIERIE

Déposée le 15 septembre 1999 par ARMAND DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MECANIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est ARMAND DANIEL, domicilié(e) 14, RUE ANTOINE DE ST-EXUPERY, 91620 NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND DANIEL - France.

La marque MECANIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECANIERIE est expirée depuis le 15 septembre 2009.

ARMAND DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : AVANTI INGENIERIE , PICT-POCKET


ARMAND DANIEL - 14, RUE ANTOINE DE ST-EXUPERY, 91620 NOZAY - France


ARMAND DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

. dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; pistons d'amortisseurs ; paliers, coussinets antifriction pour machines ; ascenseurs ; bagues à billes pour roulements ; bagues de piston ; bâtis pour machinerie ; machines béliers ; bielles de machines ou de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; joints de cardan ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande et chaînes motrices autres que véhicule à moteur ; chaises pour machines ; monte-charge ; ponts de chargement ; chasse-neige ; clapets de machines ; commandes hydrauliques et commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines pour la construction des routes ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; transporteurs à courroie, courroies d'élévateurs, de dynamo, de machines, de transporteurs, de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; dispositifs pour le déplacement de charges ; crics ; cylindres de piston, de machines, de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; détendeurs de pression ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; dynamos ; élévateurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; entraîneurs pour machines ; escaliers roulants ; machines de fonderie ; foreuses ; générateurs d'électricité ; graisseurs ; groupes électrogènes de secours ; grues ; guidages de machines ; injecteurs pour moteurs ; joints de cardan ; joints ; laminoirs ; machines à laver ; appareils de lavage, installations de lavage ; appareils de levage ; roues de machines ; machines-outils ; machines à vapeur ; magnétos d'allumage ; manipulateurs industriels ; appareils de manutention ; monte-charge ; monte-wagon ; cylindres de moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons pour moteurs ; régulateurs de vitesses de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; navettes [partie de machines] ; paliers [parties de machines ou de moteurs] ; paliers pour arbres de transmission ; pelles mécaniques ; perceuses à main électriques ; pilons [machines] ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; pistolets à air comprimé ; pistolets à colle, électrique ; pistolets pour la peinture ; installations pneumatiques de transport par tubes ; marteaux pneumatiques ; transporteurs pneumatiques ; poinçonneuses ; pompes [machines] ; ponts de chargement ; ponts roulants ; pots d'échappement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; presse [machines à usage industriel] ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; pulvérisateurs [machines] ; machines pour la pose des rails ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs [parties de machines] ; ressorts ; robots [machines] ; roues, rouages de machines ; roulements ; rouleaux compresseurs ; segments de pistons ; machines soufflantes ; souffleries ; soupapes [parties de machines] ; surcompresseurs ; tables, tabliers de machines ; taraudeuses ; tarières de mines ; machines pour les travaux de terrassement ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestre ; transmissions de machines ; transporteurs ; treuils ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machine à laver la vaisselle ; vannes [parties de machines] ; machines à vapeur ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs autres que véhicules terrestres ; ventilateurs pour moteurs ; ventouses pour machines à traire ; vérins [machines] ; pompe à vide ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; volants de machines. Accélérateurs de particules ; dispositifs de protection contre les accidents ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; machines à additionner ; batteries d'allumage ; armoire de distribution [électricité] ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs électriques, acoustiques, électroniques ; balises lumineuses ; caméras [appareils cinématographiques] ; tableaux de commande [électricité] ; commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; compas [instruments de mesure] ; appareils électriques de contrôle ; cyclotrons ; détecteurs ; disjoncteurs ; émetteurs [télécommunication] ; instruments et machines d'essais de matériaux ; instruments et machines d'essais pour dispositifs mécaniques, électriques, électroniques, informatiques ; instruments et machines d'essais pour véhicules, équipements de véhicules ; extincteurs ; gabarits [instruments de mesure] ; appareil pour le traitement de l'information ; mobilier spécial de laboratoire ; lasers non à usage médical ; longues-vues ; lunettes [optiques] ; niveaux à lunettes ; verres de lunettes ; lunettes de visée pour armes à feu ; magnétoscopes ; masques de protection ; appareils de mesure de précision ; mesureurs ; instruments météorologiques ; microscopes ; miroirs [optiques] ; détecteurs de fausse monnaie ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; instruments d'observation ; oscillographes ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils et instruments de pesage ; photocopieurs ; appareils photographiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; radars ; appareils de radio ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; satellites ; dispositifs de sauvetage ; scanners ; dispositifs de secours ; harnais de sécurité ; sextants ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite, pour le contrôle de véhicules ; sondes à usage scientifique ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils électriques de surveillance ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils télégraphiques ; appareils téléphoniques ; télécopieurs ; télescopes ; appareils de télévision ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour le traitement de l'information ; transmetteurs [télécommunication]. Accouplements pour véhicules terrestres ; véhicules et transporteurs aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ; autocars ; autocaravanes ; automobiles ; amortisseurs, capots, chaînes, châssis, pare-chocs, ceintures de sécurité, pour automobiles ; avions ; barres de torsion pour véhicules ;; bicyclettes ; freins, sonnettes de bicyclettes ; bielles pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; camionnettes ; camions ; canots ; caravanes ; chariot de manutention ; chariot à provisions ; chariot de nettoyage ; chariots élévateurs ; charrettes ; charrettes de golf ; chars ; chenilles pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité automobile] ; cyclecars ; cycles ; avertisseurs sonores, freins, pédales de cycles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; chariots élévateurs ; embrayages pour véhicules terrestres ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; fusées d'essieux ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; harnais de sécurité pour sièges de véhicule, pour habitacle de véhicule ; propulseurs à hélice ; hélices de navires ; hydravions ; hydroglisseurs ; jantes de roues de véhicules ; locomobiles ; locomotives ; manivelles de cycles ; véhicules militaires de transport ; moteurs pour véhicules terrestres ; motocycles ; motocyclettes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; navires ; omnibus ; pagaies ; parachutes ; pare-chocs de véhicules ; pédales de cycles ; remonte-pente ; pneumatiques ; poussettes ; propulseurs à hélice ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rames de bateaux ; moteurs à réaction pour véhicules. Moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; jantes de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants [pour véhicule] ; voitures de sport ; véhicules futuristes ; télésièges ; téléphériques ; tracteurs ; traîneaux [véhicules] ; trains de voitures ; voitures de tramways ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; appareils et installations de transport par câbles ; tricycles ; triporteurs ; turbines pour véhicules terrestres ; vélomoteurs ; vélos ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; voitures ; voitures d'enfants ; volants pour véhicules ; wagonnets ; wagons ; yatchs. Formation professionnelle. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; exploitation de brevets ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; conception assistée par ordinateur ; élaboration [conception] de logiciels ; élaboration de maquettes et prototypes ; essais de matériaux ; essais d'équipements ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; exploitation de brevets ; génie [travaux d'ingénieurs] ; concession de licences de propriété industrielle ; location d'ordinateurs ; locations de constructions transportables ; location de matériels et de moyens d'essais, de mesures, de tests ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; recherches en mécaniques ; programmation pour ordinateur ; étude de projets techniques ; ingénierie de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits, de nouveaux procédés [pour des tiers] ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; consultation en matière de sécurité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.